Commandes publiques : les marchés publics les conventions ou contrats de droit commun et les bons de commandes
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes 2 - La liste des prestations pouvant faire l'objet de bon de commande ...
de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des de droit commun les contrats de partenariat
Après avis de la commission nationale de la commande publique en date du 6 avril 2016;. Après délibération en Conseil du gouvernement réuni le 27 rejeb
6 fév. 2016 Apres avis de la commission nationale de la commande publique en date du 6 avril 2016;. Vu le decret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 ...
L'entrepreneur doit utiliser le matériel approprié pour la bonne exécution des prestations objet du marché selon les règles de l'art il doit affecter au
6 août 2016 Décret n° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) ... du contrat ou de la convention ou du bon de commandes est.
- décision de résiliation. Pièces justificatives de paiement des autres dépenses des biens et services. 13-Bons de commande. - le bon de
Décret n° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant du contrat ou de la convention ou du bon de commandes est.
CPS « TYPE » - version avril 2016 / DHSA / CCM. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ROYAUME DU MAROC ... ANNEXE 10 : MODELE DE FICHE DE COMMANDE URGENTE.