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CONSEIL MUNICIPAL de DAVAYÉ - Lundi 04 novembre 2019

Nov 4 2019 Secrétaire de séance : Mme Nathalie MONTEIRO. Le quorum est atteint



CONSEIL MUNICIPAL de DAVAYÉ - Lundi 04 MARS 2019

Mar 4 2019 Roland BELLEVRAT)



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2015 MOIS DE

Jul 6 2015 Vu la délibération en date du 16 février 2015 du conseil municipal de la commune de Davayé décidant de s'abstenir quant à la modification ...



Le Petit Davayouti

Jan 8 2022 Lorsque les beaux jours reviennent



N°43 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS

Nov 17 2010 séances du conseil qu'en l'absence des membres titulaires. ... VU la délibération du 2 février 2009 par laquelle le conseil municipal.



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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2015 MOIS DE MAI

Jun 9 2015 Vu l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et ... en date du 22 septembre 2014 du conseil municipal de la commune d'Igé.



Les travaux de la rue du moulin de létang vus par les enfants de l

Dec 11 2015 LE MOT DU MAIRE : ... Maternelles (MAM) en Février dans la maison Dufour ; ... 04/07/15 : M. TESSIEUX Kévin et Mlle COLLOVRAY Fanette.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 03/2009 du 13 février

Feb 13 2009 ancien adjoint au maire de la commune de PARON ... 04/02/2009 ... 2000.007 (extraits) Séance du 19 décembre 2008 - Lecture du 16.



Janvier 2011 - n 6

Jan 21 2011 La fêt)du timbr)aura!ieu à Davayé!$26