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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°BFC-2021

4 mai 2021 ARS Bourgogne Franche-Comté / DOS-Département performance des soins ... Direction régionale de l économie de l emploi



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°BFC-2022

2 mai 2022 Prévention et de Santé au Travail (CRPST) de la région Bourgogne ... ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2022-04-29-00002 - Décision n° ...



Les ESAT de Bourgogne-Franche-Comté

Liens avec les acteurs institutionnels (ARS DIRECCTE



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°BFC-2017-088 PUBLIÉ

18 août 2017 l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire ... ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-09-003 - Arrêté ...



ARS Bourgogne-Franche-Comté juillet 2018

de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté en cumul emploi-retraite ou exerçant conjointement en cabinet et à l'hôpital… et pour libérer du temps médical



Opération « un Ehpad un contrat aidé ! » Opération « un Ehpad

https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/media/81194/download



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°71-2017-040 PUBLIÉ

3 mai 2017 ARS Bourgogne Franche-Comté - 71-2017-04-10-001 - 170410-Arrêté relatif ... l'emploi de responsable de l'unité départementale de Saône et ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°71-2019-121 PUBLIÉ

3 sept. 2019 consommation du travail et de l'emploi de BFC (8 pages) ... ARS Bourgogne Franche-Comté - 71-2019-07-31-005 - Arrêté n° DOS/ASPU/151/2019 ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°58-2021-063 PUBLIÉ

1 avr. 2021 direction départementale de l'emploi du travail



Liste préférentielle de médicaments en EHPAD

(UEPB) de l'ARS Bourgogne a conduit les travaux. Le GT a utilisé comme base de travail une synthèse constituée d'un travail similaire réalisé.