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L'an DEUX MILLE SEIZE le jeudi 17 novembre à 20 heures 30
atlas-qpv-2017.pdf
Lorsque des quartiers prioritaires appartiennent à plusieurs contrats de ville il n'a pas été possible de calculer le taux de pauvreté pour l' « ensemble des
14FEVRIER2017
14 févr. 2017 en octobre 2017 ou pourront faire l'objet d'une publication ou d'une présentation dans différents lieux de la ville.
SUR LE PROJET DE VOIRIE DE LIAISON ENTRE LA5a-RD57-A5B
29 nov. 2017 SAVIGNY LE TEMPLE ... ville nouvelle de Sénart relative à la déclaration d'utilité Publique des travaux et des ... Composition des dossiers.
Dossier Départemental sur les Risques Majeurs
Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) propose l'accès aux Depuis le 1er janvier 2017 la nouvelle commune MORET-LOING-et-ORVANNE regroupe ...
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Ville de SAVIGNY-SUR-ORGE 1-7 Composition du dossier de modification. ... Depuis le 1 janvier 2017 la commune a accordé (Permis de construire) 848 ...
Département du Loiret
1 janv. 2018 Commission Permanente du vendredi 10 février 2017. ***. Etaient Présents : ... Constitution du dossier par la Commune.
RAPPORT D´INFORMATION
19 juil. 2017 1 Avis n° 141 (2016-2017) sur le projet de loi de finances pour 2017 – Tome VIII Politique des territoires (Ville) ...
Ville de Savigny-sur-Orge
Composition du dossier d'enquête publique 1 300 logements sociaux et ce même si depuis 2017 la ville a délivré davantage de permis de construire.
