14 janvier 2013-CP AITON
14 Jan 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1310 - Parution le 14/01/2013.
08 janvier 2013 CA Cby
8 Jan 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1306 ... DECISION COUR D'APPEL de CHAMBERY du 7 janvier 2013.
Sont agréés les médecins suivants : - Article 1: Larrêté préfectoral
PREFET DE LA SAVOIE. ARRETE. Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984
19 février 2013 - ARS
19 Feb 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1326 - Parution ... ARRETE PREFECTORAL DU 2 JANVIER 2013 .
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30 May 2013 PREFECTURE DE LA SAVOIE - CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP 1801 - 73018 CHAMBÉRY ... Région du Thiers [Aiguebelette-le-Lac (25 janvier 2013) ...
2013-04-05 Aménagements VRU
5 Apr 2013 Présenté en préfecture de la Savoie en janvier 2013 par la Dir Centre-Est le plan d'action pour l'amélioration de la gestion du trafic de ...
conseil departemental de lenvironnement et des risques sanitaires
23 Dec 2015 SUR PROPOSITION de la secrétaire générale de la préfecture de la Savoie ;. ARRETE. ARTICLE 1 : L'arrêté préfectoral du 2 janvier 2013 ...
JUILLET 2013
25 Jul 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro 13123 - Parution le 25/07/ ... ARRETE DDCSPP DU 1ER JANVIER 2013 .
Préfecture de la Savoie
VU l'arrêté modificatif de règlement particulier de navigation en date du 15 janvier 2013 relatif à la zone de pompage de l'Abbaye de Hautecombe ;.
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Le Préfet de la Savoie VU l'avis de la fédération de Savoie pour la pêche et la protection du milieu aquatique en date du 03 janvier 2013;.
