CONVENTION entre la VILLE de ROUEN et LA S.A. DH.L.M.
9 mai 2016 LA S.A. D'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE. Entre les soussignés : La Ville de ROUEN représentée par Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL.
CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE
10 janv. 2020 SA HLM Région d'Elbeuf / Habitat Boucles de Seine représentée par son Directeur
convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de
10 janv. 2020 Immobilière Basse Seine représentée par son Directeur Général ... le territoire de la ville de Rouen : il s'agit du quartier d'intérêt ...
AJUSTEMENT MINEUR N°1 À LA CONVENTION-CADRE
16 déc. 2019 examinés par les comités d'engagement de l'Anru en date du 19 novembre ... Bihorel 6076022. Les Hauts De. Rouen. Immobilière Basse. Seine.
CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT
7 déc. 2017 SAIEM SA HLM de la Région d'Elbeuf
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PROJET. DE VILLE. AVENANT N°4. RE. Rouen. A LA CONVENTION PLURI-ANNUELLE La SA HLM Immobilière Basse Seine représentée par son Directeur Général
CONVENTION PLURIANNUELLE TYPE DU (OU DES) PROJET(S
4 avr. 2019 régionale dûment habilitée à l'effet des présentes en vertu d'un arrêté portant ... de ville et de sa déclinaison dans chaque projet de ...
1 Conférence Intercommunale du Logement Métropole Rouen
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BÂTIR DES LIENS DURABLES
En 2019 Immobilière Basse Seine gère 15 000 logements dans la région
Recueil des actes juin 2015 département de la seine-maritime
22 juin 2015 Convention de partenariat entre le Département de Seine-Maritime et ... SA d'HLM Immobilière Basse Seine - deux opérations Réhabilitation de.
