A - N° 168 / 15 octobre 2004
27 sept. 2004 S o m m a i r e. ACCUEIL GERONTOLOGIQUE. Règlement grand-ducal du 27 septembre 2004 portant exécution de la loi du 30 avril 2004.
A - N° 70 / 11 mai 2004
30 avr. 2004 S o m m a i r e. ACCUEIL GERONTOLOGIQUE. Loi du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des ...
A - N° 122 / 31 décembre 1998
31 déc. 1998 S o m m a i r e. CENTRES POUR PERSONNES AGEES ET CENTRES DE GERIATRIE. Loi du 23 décembre 1998 portant création de deux établissements ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS MAI 2017 SOMMAIRE
1 mai 2017 l'Accueil de Jour du Centre d'Hébergement Gérontologique la Filandière à Déville- lès-Rouen à compter du 1er juin 2017 .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N
2 janv. 2020 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. DE LA PRÉFECTURE. N°2 du 9 janvier 2020. ***. S o m m a i r e. PRÉFECTURE. Direction de la réglementation.
La recherche du consentement chez la personne âgée entrant en
EHESP – L'accueil pluridisciplinaire en EHPAD une démarche d'accompagnement au service du nouveau résident– 2015. S o m m a i r e. Introduction.
Untitled
Le sommaire du recueil spécial des actes administratifs de la préfecture du intercommunal pour la coordination gérontologique d'Outre-Maine.
Concertation Grand âge et autonomie
SOMMAIRE. INTRODUCTION. UNE CONCERTATION NATIONALE DE GRANDE AMPLEUR autonomie accueil familial
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SOMMAIRE
1 juil. 2021 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Session du 2ème trimestre 2022. 7 avril 2022. SOMMAIRE. 20 avril 2022 - N° 614 pages. 1ère COMMISSION.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
Code du patrimoine notamment les livres II des parties législative et Archives des communes et structures intercommunales. SOMMAIRE. SOMMAIRE.
