Contrat de licence dutilisation des logiciels de planification DOKA
Le présent contrat de licence (ci-après désigné « le Contrat ») a pour objet la concession à tire non exclusif de droits d'utilisation du Logiciel à toute
contrat-de-licence-d-utilisation-et-de-maintenance-olfeo.pdf
En l'échange du paiement des droits de licence OLFEO concède au LICENCIÉ le droit non exclusif et non transférable d'utiliser le LOGICIEL.
modèle de contrat de licence d´utilisation de logiciel
Dans le Contrat de Licence d´Utilisation de Logiciel le responsable du logiciel (le Donneur de licence) cède le droit d'utilisation
CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL CIVA
Contrat de licence commerciale Toutatis version 1.2. 1. CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS. COMMERCIALES DU LOGICIEL TOUTATIS.
CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL PAULINE
conjointement dénommées «Les Parties ». IL EST TOUT D'ABORD RAPPELE CE QUI SUIT : L'Administration est propriétaire du logiciel PAULINE développé par l'ATIH.
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL « Nudge APM Entreprise »
durée du Contrat dans les conditions ci-?après détaillées. 5.1. DROITS D'UTILISATION. Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel.
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL EN VERSION
Vous pouvez exécuter le logiciel en version précommerciale Visual Studio. Community 2017 sur Microsoft Azure. d. Utilisation dans le cadre d'une démonstration.
CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL SELF-MED
17 sept. 2015 Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence d'utilisation de logiciel (ci-après « LA LICENCE »).
CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL CIVA
le CEA » concède
Transoft Solutions Inc. CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE
Avant d'acquérir ou d'installer le Logiciel Vous devez accepter les dispositions et clauses du présent Contrat. Que nous Vous recommandons donc de lire
