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Lécole dHeubécourt

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Sep 6 2019 s'agit du Manoir de Salverte (ancien) à Heubécourt-Haricourt. ... coopération intercommunale compétent en matière d'urbanisme [5° de ...



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Dec 17 2020 Vu le décret n°2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation ... Il se réunit 5 fois par an ... Maire d'Heubécourt-Haricourt.



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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS **** Conseil

Jean-Marie MOTTE (HEUBECOURT-HARICOURT) Jean-Pierre SAVARY Vu la délibération n°CC/17-229 du 29 juin 2017 relative à l'animation sur les ... 5 145 022.



Diagnostic partagé du territoire 2017-2022

Seine Normandie Agglomération - Diagnostic partagé du territoire - 2016 Pacy-sur-Eure. Nombre d'exploitations agricoles par commune ! 1 ! 5 ! 10.