Commission Regulation (EU) 2017/ of 22 November 2017
22 Nov 2017 establishing the 'Prodcom list' of industrial products provided for ... 8.12.2017 ... NACE: 10.12 Processing and preserving of poultry meat.
LIGNES DIRECTRICES sur les modalités pratiques pour la mise en
29 Sept 2016 Pour l'année 2017 la consommation annuelle de référence sera celle ... o le code NACE renseigné n'est pas repris dans liste définie par le ...
NACE Rev. 2 - Eurostat
20 Dec 2006 nomic activities partitioned in such a way that a NACE code can be ... The product classification (PRODCOM list) upon which produc-.
Table des matières
Liste des classes de la nomenclature NACE appartenant à la liste Prodcom pour déclarer la production totale il y a lieu d'utiliser un autre code ...
Circulaire du 3 avril 2017 NOR : ECFD1627229C
03 Apr 2017 Article 265 nonies du code des douanes : taux réduits des taxes ... 27 octobre 2014 (code NACE 1712) qui fixe la liste des secteurs et ...
Code du bien-être au travail
Modifié par: (1) arrêté royal du 21 juillet 2017 modifiant le livre VI. 1 Mentionnez ici le code NACE de l'activité principale (Règlement 1893/2006 du ...
Technical annex to the TEG final report on the EU taxonomy
09 Mar 2020 PART F Full list of technical screening criteria. ... Quantitative data on Scope 1 CO2e emissions by NACE code in the EU. At the time of the ...
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 27 octobre 2014 - établissant
29 Oct 2014 La première liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque ... tricité consommée pour les différents codes NACE.
TEG final report on the EU taxonomy
09 Mar 2020 A full list of revised or additional technical screening criteria for ... classifications with the NACE codes should be published on ...
210803-sustainable-finance-platform-report-technical-screening
03 Aug 2021 The production of all animal types per the NACE codes listed above are ... 85 fg16_mixed_farming_final-report_2017_en.pdf (europa.eu) ...
EUROPA - Competition - List of NACE codes - European Commission
List of NACE codes · 1 - Growing of non-perennial crops A1 · 2 - Growing of perennial crops A1 · 3 - Plant propagation A1 · 4 - Animal production A1 · 5 -
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Annexe 31 : Liste des codes NACE 1/54 Nomenclature valide jusqu'en 2007/4 Code Description Code DmfAppl Maribel Social ONSSAPL Date de début
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LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestière
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Le code attribué à chaque activité est un code analytique à 4 chiffres où les 2 premiers reflètent la branche et les 3 premiers chiffres indiquent la
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NACE-BEL 2008 Statbel
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[PDF] RAPPORT ANNUEL 2017
Bilan de la mise en œuvre du Code marocain de bonnes pratiques de gouvernance des EEP et perspectives de son amélioration ainsi que les principales actions et
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NACE codes list [Nomenclature Générale des Activités Economiques (NACE)] Legend Sensitivity: 0=fully accepted; 1=sensitive; 2=excluded NACE rev 2 code
Comment trouver le code NACE de son entreprise ?
Où pouvez-vous consulter les codes NACE ? Vous pouvez consulter les codes NACEBEL de votre entreprise, en indiquant le numéro d'entreprise ou le nom, via l'outil « Public Search » de la BCE. Accédez à votre unité d'établissement sur cette page.Quels codes NACE ?
Ils sont identifiés par des codes numériques à trois chiffres allant de 01.1 à 99.0 ; Niveau 4 — Le niveau 4 concerne classes, au nombre de 615. Celles-ci sont identifiées par des codes numériques à quatre chiffres allant de 01.11 à 99.00. Le niveau 4 est le format le plus largement utilisé pour les codes NACE.Quel sont les code NAF pour mon activité ?
Les activités du secteur industriel ont un code NAF qui commence par 1, 2 ou 3. Les activités du BTP ont un code NAF qui commence par 41, 42 ou 43. Les activités de commerce ont un code NAF qui commence par 45, 46 ou 47. Les autres activités de services ont un code NAF qui commence entre 49 et 99.- L'Insee dispose d'un outil de recherche de nomenclature d'activité fran?ise (NAF) pour déterminer son code. Cette recherche peut s'effectuer par des niveaux appelés « listes » de plus en plus détaillés.
