exemple : obligation d'une collecte des OMR en porte-à-porte7 au moins hebdomadaire dans les collectivités de plus de 500 habitants). La mission recommande
exemple dans les agglomérations de moins de dix mille habitants qui ne font pour une commune de 6 500 habitants : 4 m² + 2 m² pour la tranche 2 000 à.
2 Dans les communes de 3 500 habitants et plus les groupements de communes qui comprennent au moins une telle commune
1 déc. 2019 C. Dans les principaux établissements de la commune . ... des adjoints des communes de moins de 3 500 habitants ont été revalorisées.
le regard des acteurs communaux sur le potentiel financier interne de leurs communes est en train de se doter d'au moins un régisseur des dépenses.
les communes de 3 500 habitants et plus ainsi que leurs établissements publics (centre communal d'action sociale caisse des écoles
Face à l'accroissement de la population et à l'absence de bou- langerie dans un environnement proche Sébastien Couëpel
23 janv. 2014 du moins pour les pays d'Afrique au sud du Sahara semble être porteuse ... concepts spécifiques conforme au modèle des autres sciences dont ...
ministère de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer (MEEM); dans le cadre d'un groupe de 3 communes principales : de 8 500 à 25 000 habitants.
Cete de l'Ouest