The Download link is Generated: Download https://www.spv.ch/__/frontend/handler/document.php?id=758&type=42


CSO 02_Excigences minimales_E-Version

personnes atteintes d'un handicap physique mais aussi à Locaux sanitaires –. Toilettes ... r a t ic a b ilit é – h a n d ic a p é. s d e la m a r c.



DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS POUR LAMENAGEMENT

1 Feb 2012 handicapés physiques en qualité d'utilisateur sportif et de spectateur. ... la surface intérieure étant aussi petit que possible avec ...



Directives «Logements sans barrière & adaptables

le sol dans les locaux sanitaires permet aussi Re rê?emeir dc sol ... à des visiteurs handicapés c'est l'absence d'obstacles absolument.



DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES DES

Local d'équipe d'accompagnement – ACC. 31. 6.2.3. Salle commune de douche/baignoire – DOU. 31. 6.2.4. WC adapté aux personnes handicapées pour les 



Untitled

A titre d'exemple à quoi sert un petit appartement à un homme marié



Règlement fixant les normes et directives scolaires

b).- sanitaire adultes c).- Local d'archivage/ dépôt pour le rangement du des salles de classe en dur en nombre cohérent avec les normes 1.1.1d ...



RÈGLEMENT 700.11.1 dapplication de la loi du 4 décembre 1985

19 Sept 1986 l'aménagement du territoire et de la police des constructions et en deux exemplaires au greffe municipal ou au service technique des communes ...



— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS

des personnes handicapées. • Article L111-7 du Code de la construction et de l'Habitation (CCH). À travers l'accessibilité aux personnes handicapées c'est 



DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES DES

Local d'équipe d'accompagnement – ACC. 31. 6.2.3. Salle commune de douche/baignoire – DOU. 31. 6.2.4. WC adapté aux personnes handicapées pour les 



Essential - Produits sanitaires de style

Rigole de douche ProCasa Cinque (sans grille) modèle mural avec rebord tubulure de rac- cordement au milieu