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Rapport de la Région Île-de-France
23 nov. 2017 La refonte du règlement relatif au temps de travail des agents. ... formation et de recrutement applicable à la fonction publique ...
Délibération de la Région Île-de-France
1 déc. 2017 que présenté en annexe n°5 à la présente délibération et le règlement relatif au temps de travail des agents des lycées tel que présenté en ...
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Règlement d'application de l'aménagement du temps de travail des agents des lycées. 2. Vu l'article 21 de la loi 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la
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Conseil régional de La Réunion - La gestion des ressources
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