SAINT QUENTIN DE BARON COMPTE RENDU DU CONSEIL
12 dic 2014 L'ACHAT D'ENERGIES DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET. D'EXPLOITATION ENERGETIQUE » 2014-12-12-13.
1. Approbation du compte rendu de la séance du 9 décembre 2016
27 ene 2017 Adhésion à un groupement de commande pour « L'achat d'énergies de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation.
CONVENTION DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L
26 ago 2021 d'énergies de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
Ville dArtigues-près-Bordeaux Conseil Municipal du 24 juillet 2014
L'achat d'énergie de fournitures et de services en matière d'efficacité et CONSIDERANT que l'article 8 de l'Acte constitutif du Groupement permet à la.
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2 mar 2015 ... GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT D'ENERGIES DE. FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET D'EXPLOITATION. ENERGETIQUE.
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14 feb 2017 Rapport n°2 - Adhésion Groupement de commandes Énergie SDEE 47 ... de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation.
1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
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24 may 2018 de confirmer l'adhésion de la commune de Saint Mathieu de Tréviers au groupement de commandes pour «l'achat d'énergies de fournitures/services ...
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18 feb 2017 Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies de travaux
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