Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
6 fév. 2016 Article 84. Reglement des differends et litiges en cas de groupement d'entrepreneurs. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL.
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
1 oct. 2016 ... 2016). Article premier : Est approuvé
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
Le décret 2-14-394 du 13 Mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en ...
- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des 2016)
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52