brochure pratique - impôts locaux
2019?10?1? régionale de cette taxe et d'une fraction des frais de gestion ... n'excèdent pas 27 432 € de revenu fiscal de référence.
Délibérations du Conseil Départemental.XLSx
2020?9?18? Recueil des Actes Administratifs N° 7 JUILLET 2020 - 1/7 ... Agence d'Information sur le logement Nord Pas-de-Calais. 100 000 €.
La réinsertion de la nature en ville et le développement durable.
Le territoire d'étude : l'ex-bassin minier du Nord-Pas-de-Calais Faire du rapport de nature/ville un objet de recherches est pour le moins insolite tant ...
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au format PDF sur le site internet du Conseil départemental du Pas-de-Calais http://www.pasdecalais.fr/. DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS. Hôtel du Département.
