Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) Arrêté du 18 avril 2014
Les tarifs 2015 des supports publicitaires doivent être adoptés par délibérations des conseils municipaux (ou des organes délibérant des EPCI) avant le 1er
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Le 18 avril 2014 le Conseil Municipal de TOURCOING s'est réuni publiquement Salle du. Conseil Municipal. La séance est ouverte par M. Gérald DARMANIN
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15 Apr 2014 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. Séance du 18 avril 2014 ... 2014-24 Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du conservatoire à
25 Apr 2014 COMPTE RENDU AFFICHE LE : 2 MAI 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 18 AVRIL 2014. NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE ...
Délibération n°2014-001 portant adoption du Statut du personnel de
STATUTS DU PERSONNEL. DE LA SOGEMAB. BURKINA FASO. Unité - Progrès - Justice. Adoptés par le Conseil d'Administration en date du 18 avril 2014
DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
26 Feb 2014 (5) Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du ... 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport.
Journal officiel de la République française - N° 94 du 20 avril 2014
20 Apr 2014 Officier du 20 juin 2005. Intérieur. Au grade de commandeur. M. Rebière (Jean-Marc) président du Conseil supérieur de l'administration ...
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes
25 Apr 2014 COMPTE RENDU AFFICHE LE : 2 MAI 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 18 AVRIL 2014. NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE ...
I.R.É
Mardi 29 avril 2014 à 18h. (Salle du Conseil Syndical du SIRÉ). L'an deux mille quatorze le vingt-neuf avril à dix huit heures
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11 Apr 2014 SEANCE DU 18 AVRIL 2014. L'An Deux Mil Quatorze le 18 Avril à 19h00
