Circulaire-disponibilite-2021-2022.pdf
12 févr. 2021 La disponibilité est la position du fonctionnaire titulaire qui ... ou plusieurs enfants (peut être demandé en cours d'année scolaire).
Osny le 10/01/2020 Monsieur lInspecteur dacadémie – directeur
1 févr. 2020 La disponibilité est la position de l'enseignant qui ... _ Lorsqu'une disponibilité est accordée en cours d'année scolaire
1. DISPOSITIONS GENERALES
Pôle des enseignants du 1er degré public. Affaire suivie par : Peggy ELOY La disponibilité de droit peut être accordée en cours d'année.
Division des Personnels Enseignants
16 déc. 2021 Mesdames et Messieurs les enseignants du 1er degré public ... Les demandes de disponibilité sur autorisation en cours d'année scolaire ne ...
Untitled
7 févr. 2022 La disponibilité de droit peut être accordée en cours d'année. L'enseignant n'est pas rémunéré. L'enseignant cesse de bénéficier de ses droits à ...
à Objet : Mise en disponibilité — Rentrée scolaire 2021 Références
Annexe 4 : demande de disponibilité en cours d'année. La disponibilité est la position du fonctionnaire titulaire qui placé hors de son administration ou
Untitled
17 nov. 2021 Objet : disponibilité - année scolaire 2022-2023 ... l'enseignant au cours des 3 années précédentes elle saisit pour avis
Untitled
du 1er degré qui remplissent en cours d'année scolaire les conditions d'âge pour Les enseignants admis à la retraite pour invalidité perçoivent leur ...
Untitled
l'enseignant pour une année scolaire. Une demande de disponibilité de droit peut exceptionnellement être accordée en cours d'année scolaire sous réserve
Rectorat
22 févr. 2021 du 1er degré qui remplissent en cours d'année scolaire les conditions d'âge pour ... L'enseignant peut demander une disponibilité pour :.
