PROTOCOLE SANITAIRE DES CASINOS ET CLUBS DE JEUX EN
17 mai 2021 Afin d'éviter la propagation du virus les mesures d'hygiène et de distanciation sociale
Guide des débits de boissons
1.1.4.1 Cadre général de la publicité des boissons alcooliques . l'agriculture suisse afin d'être les seuls à pouvoir utiliser le terme « absinthe ».
Guide des débits de boissons
1.1.4.1 Cadre général de la publicité des boissons alcooliques . l'agriculture suisse afin d'être les seuls à pouvoir utiliser le terme « absinthe ».
Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux et de
Exposition à la menace et description des scénarios d'utilisation à des des courses et des jeux (SCCJ) du ministère de l'Intérieur pour les casinos.
conditions générales de la carte et du programme le carré vip barrière
BARRIERE » dont les conditions générales d'utilisation sont précisées ci-après réglementation des Jeux la Carte permettant l'accès au Casino ou au Club ...
ARRETE Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux
1 nov. 2010 Pour la désignation de l'exploitant d'un casino les communes qui ... -toute utilisation d'artifices dans le cours du jeu est interdite.
Journal officiel de la République française - N° 290 du 14 décembre
14 déc. 2013 les casinos en vue de moderniser et simplifier la règlementation des jeux ... Il sera fait usage pour chaque table de jeux
Comité de suivi et dévaluation de la loi PACTE
15 sept. 2021 D'après la Direction générale des entreprises le nombre de ... ainsi que des mesures visant à faciliter l'utilisation d'un accord ...
Règlements des jeux et informations - Site internet
Le casino a la possibilité d'utiliser des plaques d'une valeur de vingt jetons. De dimension restreinte la table ne permet l'installation que de sept joueurs
QUAND LA CONFIANCE PAIE
En outre l'article 9 du Règlement général sur la protec- tion des données (RGPD) protège des plafonds d'utilisation très bas
