???/???/???? Dans tous les cas les frais de repas doivent être requis dans le cadre du déplacement. Les repas ne sont pas admissibles à un remboursement ...
Quatre échelons de l'échelle salariale au-dessus du taux maximal de contrôle Les frais de déplacement de repas et de logement ne peuvent être ...
Quatre échelons de l'échelle salariale au-dessus du taux maximal de contrôle Les frais de déplacement de repas et de logement ne peuvent être ...
des frais induits par son activité (déplacement hébergement
Indemnité compensatrice de préavis. Syndicat des Employés et Cadres des Banques et Organismes de Crédit ... frais le déplacement aller-retour du.
quel que soit le taux d'emploi ; français accueillant du public relevant du cadre d'intervention de l'Agefiph ... portant sur des frais de déplacements.
Le cadre juridique du régime indemnitaire des agents territoriaux . frais (indemnités pour frais de déplacement prise en charge des.
Les cadres sont également assujettis aux règles qui sont applicables à comme tel exception faite des frais de déplacement
des moyens dans le cadre de politiques et d'objectifs définis. Genève les frais de déplacements
Le cadre a droit d'adjoindre à ses frais