Jan 23 2017 PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. Texte 1. INSTRUCTION N° ... Référence de publication : BOC n° 40 du 29 novembre 2018
DES ARMEES. Edition Chronologique. PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. LOI N° 2005-270 portant statut général des militaires. Du 24 mars 2005 ...
Apr 23 2015 PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. Texte 3 ... Instruction n° 383085/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 29 mars 2013 (BOC N° 28 du 28.
Dec 10 2013 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n°54 du 10 décembre 2013. PARTIE PERMANENTE. Etat-Major des Armées (EMA). Texte n°1.
Aug 21 2014 PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. Texte 3 ... Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 (JO n° 77 du 1er avril 2014
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 15 du 26 février 2021. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 1. INSTRUCTION N° 21-00792-D/ARM/SIMU/
PARTIE PERMANENTE. Armée de terre. Texte 5. INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. Du 27 mars 2016. 1 / 19
Du 13 février 1973. Modifié par : Erratum du 27 mars 1973 (BOC/SC p. 512). Texte abrogé : Instruction n° 9047/CMG du 26 novembre 1939 (BOEM/G 433-0
de la médaille des services militaires volontaires prévues par le décret n° 75-150 du 13 mars 1975 (BOC p. 1038) modifié. Du 1er mars 2004.
Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019 l'objet des livres I à V de la quatrième partie du Code du travail et les textes pris pour application.