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loi de finances 2016 note circulaire relative aux nouvelles

du 1er Janvier 2016 l'IR afférent aux revenus susvisés



NOTE CIRCULAIRE N° 726

1 janv. 2016 la clarification du taux à appliquer pour le calcul des acomptes dus par ... Ainsi à compter du 1er Janvier 2016



IGR RETRAITES

EST FIXEE AU 29 FEVRIER 2016. -o-o-o-o-o-o-o- SUR LE MODE DE CALCUL SIMPLIFIE ... l'ensemble de ses revenus de source marocaine et étrangère.



Méthode de calcul de lindice des prix à la consommation pour les

communément utilisées pour calculer les indices élémentaires sont ensuite présentées Cependant le nouveau panier (2016) compte 769 biens et services ...



strategie 2016–2025 - ecmwf

des capacités spécifiques de calcul haute perfor- mance et des logiciels spécialisés pour les Etats membres ;. • la mise à disposition d'archives complètes 



PLAN SECTORIEL « ECO-CONSTRUCTION ET BÂTIMENT

ECO-CONSTRUCTION ET BÂTIMENT DURABLE ». MAROC



Caractérisation physico-chimique des argiles marocaines

2 févr. 2017 d'Azur (2015 - 2019); Université Abdelmalek Essaâdi (Tétouan Maroc)



Norme NF EN 378 : 2017 pour les Systèmes frigorifiques et Pompes

La norme NF EN 378 : 2017 correspond à la norme européenne EN 378 : 2016. FIGURE 7 : Calcul de la charge de fluide frigorigène selon la norme NF EN 378 ...



Prise en charge de lhypertension artérielle de ladulte

Haute Autorité de santé – 2016 l'âge » dans le calcul du risque les patients les plus jeunes (et en particulier les femmes) verront.



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 des vingt ans du texte en 2016. ... 2 µg/m³ au 1er janvier 2016. ... les polluants de l'air intérieur1 et avait formulé un certain nombre ...