The Download link is Generated: Download https://www.univ-amu.fr/system/files/2020-10/Guide opérationnel archivage docs scolarité.pdf


Notice destinée aux candidats individuels et aux candidats

17?/12?/2020 Mes documents » dans CYCLADES. Vous devez impérativement le télécharger et l'imprimer : confirmation d'inscription (= récapitulatif.



Tableau de gestion

23?/12?/2021 les recueils des actes administratifs de la Préfecture peuvent être ... T : le tri de documents sériels ou répétitifs pour en conserver ...



*Encart 24

Documents préparatoires à la mise en place du contrat de plan État/ré- C Conserver les collections du ministère. ... teur les dossiers des candidatures.



Cycle de vie des documents issus des marchés publics

01?/01?/2021 Annexe 2 Référentiel de conservation des documents de la commande publique . ... procédure de passation les candidatures et les offres non ...



GUIDE OPERATIONNEL DE LARCHIVAGE DES DOCUMENTS DE

L'université a une obligation de conserver les documents selon certaines durées. d'admission dossiers de candidature : ... Tableau récapitulatif des.



Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives

communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et La tenue des registres de l'état civil et la délivrance des actes qui leur.



CNIL

09?/09?/2021 documents et informations communiqués spontanément par le candidat (par exemple envoi d'une candidature libre) documents (CV



Module 2 section 1 : Les mots de larchivistique

14?/11?/2011 actes particuliers à l'exercice des activités de l'archiviste. ... conserver des documents et de loger les services qui en sont chargés).



Guide du bénéficiaire

15?/01?/2020 européenne et dans l'acte attributif d'aide et vous vous êtes engagés à les respecter. ... Archivage et durée de conservation des documents.



Guide relatif à lorganisation des élections des représentants des

Dépôt et affichage des candidatures . Conservation des bulletins et enveloppes de vote . ... diffusant des documents de propagande électorale.