30 ? 31 janvier 2015 promouvoir les technologies de l'information en Afrique qui jouent un rôle ... des informations régulières à cet effet ;.
31 janv. 2015 INFO PRESSE. Le 30 janvier 2015. Le 31 janvier ... À l'Université de Lille la Journée Portes Ouvertes
31 janvier 2015 au plus tard des informations pertinentes sur leur législation et la jurisprudence de leurs tribunaux. C. Immunité de juridiction pénale.
31 août 2014 En janvier 2011 le titre du document "Note d'information sur le maintien de la paix de l'ONU” a été modifié et réintitulé "Fiche technique ...
31 janv. 2015 LISTE DES INSTALLATIONS CLASSÉES EN GIRONDE au 31 janvier 2015 (AS=autorisation avec servitudes A= autorisation
1 janv. 2015 9 JORF n°0026 du 31 janvier 2015 page 1502
31 janvier 2015 au plus tard des informations sur leur pratique relative à la formation du droit international coutumier et aux types d'éléments servant à
30-31 janvier 2015. Addis-Abeba (Ethiopie) accéder à l'information et aux responsables compétents des services de sécurité et de renseignement ; et ...
12 janv. 2015 du 12 au 31 janvier 2015 ... 30 et 31 janvier 2015-. Salle plénière ... l'information (CATI) dont le siège sera à Ndjamena.
31 janv. 2015 Rassembler ce 31 janvier 2015 devant les amis et les partenaires de l'ENGEES
Vingt-quatrième session ordinaire30 - 31 janvier 2015 Addis-Abeba (Éthiopie) Assembly/AU/19 (XXIV) Add 10 Original : français INITIATIVE AFRICAINE POUR L’EDUCATION A LA PAIX ET AU DEVELOPPEMENT PAR LE DIALOGUE INTERRELIGIEUX ET INTERCULTUREL (Point proposé par la République du Bénin)
En janvier 2011 le titre du document "Note d'information sur le maintien de la paix de l’ONU” a été modifié et réintitulé "Fiche technique sur le maintien de la paix de l'ONU"
Du 1er au 31 janvier 2015 Action institutionnelle Programme national d’action pour améliorer l’accès à l’IVG Le 16 janvier au te me d’une visite au ente de planification familiale du Centre hospitalier de Saint-Denis à la veille du quarantième anniversaire de la promulgation de la loi Veil
entrepreneurial qu'on a au Québec » affirme Martine Hébert vice-présidente principale de la Fédération canadienne de I 'entreprise indépendante (FCEI) Selon Statistique Canada entre 2009 et 2011 23 des PME québécoises n'ont connu aucune croissance alors que 16 ont carrément enregistré un recul de leurs ventes Les chiffres
au 31 janvier (2015-2021) Le suivi des apports des barrages au 31 janvier durant les sept dernières années a montré une fluctuation d’une année à l’autre tributaire de la variation de la pluviométrie L’apport maximal (13906 Mm3) a été enregistré en 2019 et l’apport minimal (3151 Mm3) a été enregistré en 2016
Fiche d’information sur l’affaire Le Procureur c Bosco Ntaganda Case Name REPARATIONS Le 8 mars 2021 la Chambre de première instance VI a rendu son ordonnance de réparation aux victimes à l'encontre de M Ntaganda qui sera mise en œuvre par le biais du Fonds au profit des victimes
52/SUJET_JANV_2015.pdf
Cour européenne des droits de l’homme / Note d’information 181 – Janvier 2015 ARTICLE 8 Respect de la vie privée et familiale Obligations positives Lacune du droit turc concernant le remplacement du prénom de la mère biologique par celui de la mère adoptive célibataire sur les documents personnels de l’enfant adopté : violation
Le Manuel des normes comptables internationales du secteur public de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) publié en 2015 en anglais par décembre l’International Federation of Accountants (IFAC) a été traduit en français par le Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) et est reproduit avec l’autorisation