Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
31 déc. 2010 Commissions Paritaires des Agents Contractuels ... Vu la loi n° 78-02 du 11 février 1978 relative au monopole de l'état sur le commerce ...
Code du travail de Nouvelle-Calédonie - Partie règlementaire -
2 juin 2021 Page 9749. Modifiée par : Délibération n° 114/CP du 18 février 2014 relative au groupement d'employeurs. JONC du 6 mars 2014. Page 2255.
Livre blanc de la douleur 2017
Société Française d'Étude et de Traitement de la Douleur (SFETD). Livre blanc de la douleur 2017. État des lieux et propositions pour un système de.
Sommaire
de faire valoir le rôle pivot de l'infirmière au do- par cette commission. ... Le programme d'accompagnement de retour à domicile (PRADO*) est un ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 de la phase d'amorçage du programme « ESMS numérique ». ... Décision n° 2022-04 du 24 février 2022 de la directrice générale de l'Agence de ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/7 du
30 avr. 2021 JORF n° 0097 du 24 avril 2021 - Texte des accords cités l'article ler (1). ... Commission Paritaire Permanente de Négociation et d' ...
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Référence : DGP/SIAF/2014/006.
Rapport III (Partie B)
Assurer au personnel infirmier l'accès aux programmes d'enseignement personnel infirmier migrant dispense souvent des soins à domicile (chapitre 11).
Tableau de gestion
23 déc. 2021 Préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014 : tri et conservation des archives produites par les communes et structures.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 56 - AVRIL 2015
23 avr. 2015 Commission régionale paritaire médecins. M. Jean-François BOUSCARAIN. Président de l'URPS Infirmiers. Mme Hélène MONTEILS. URPS Infirmiers.
