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Dispositifs daccueil des femmes victimes de violences Bas-Rhin
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Plan Local dUrbanisme
13 sep. 2018 Localisation de la population des communes du Bas-Rhin 1968-2009. Source : ADEUS. A l'échelle plus vaste du département la Communauté de ...
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Le secteur s'organise autour de 3 sites - Haguenau Saverne et Brumath grande partie du Bas-Rhin (404 communes sur les 522 du département)
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grande partie du Bas-Rhin (404 communes sur les 522 du département) soit une aire géographique Le secteur s'organise autour de 3 sites - Haguenau
les optants pour la nationalite française (1872-1873)
La période concernée est restreinte aux mois de septembre-octobre 1872. 1 AL 210. Employés d'administration2 des anciens départements du Bas-. Rhin du Haut-
Ausflüge ins Elsass
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Décision n°16-D-02 du 27 janvier 2016 relative à des pratiques
27 jan. 2016 secteur du transport scolaire par autocar dans le département du Bas-Rhin ;. Vu le livre IV du code de commerce et notamment son article L.
Ausflüge ins Elsass
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