RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 15 DU 1 AU 15 AOUT
PREFET DU VAL DE MARNE. AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 10/08/2017 - Saint Maur des Fossés à compter du 1er mars 2018 ... 66 avenue du Bac (portail).
recueil des actes administratifs
20 nov. 2017 Conseil départemental du Val-de-Marne ... N° 2017-678 du 13 novembre 2017 ... (en remplacement de Mme Jacqueline Bac Marie-Sainte).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL Du
24 janv. 2017 PREFECTURE DU VAL DE MARNE. ARRETE N° 2017/ 227 portant approbation du schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne.
PREFECTURE
4 mars 2017 PREFET DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 3. Du 1er au 15 février 2017. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE. Arrêté.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 17 DU 1er AU 15
12 sept. 2017 administratifs de la Région Ile-de-France et du Département du Val-de-Marne. Fait à Paris le 24 août 2017. Le Directeur général.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 19 DU 01 AU 16
11 oct. 2017 PUBLIQUES DU VAL DE MARNE ... 29/09/2017 - LES SERVICES DU CŒUR à Champigny-sur-Marne ... 79 avenue du Bac 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
ARRETE MODIFICATIF 2017-1
18 juil. 2017 PREFET DU VAL DE MARNE. ARRETE N° 2017/2558 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 2017/2335 du 15 juin 2017.
Arrêté PL interdiction 08.02.18-3
14 févr. 2018 (DDFIP) du Val-de-Marne. 36. 2017/4641. 26/12/2017. - Société ATSV - Trésor Public - Direction Départementale des Finances Publiques de.
Arrêté PL interdiction 08.02.18-3
5 mars 2018 dans le département du Val-de-Marne pour l'année 2018. 346. Portant habilitation d'un établissement dans le domaine funéraire : 2017/4723.
PREFECTURE
26 sept. 2017 PREFET DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 16. Du 16 au 31 août 2017. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE.
