CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
Mar 5 2021 PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE. Séance du 3 mars 2021 à 20h30. Nombre de Conseillers.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
Feb 11 2022 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
Apr 29 2019 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 ... Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 avril 2019.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
Mar 1 2019 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr.
INVENTAIRE ARCHIVES CEVIPOF
Jul 4 2019 Election du maire d'Angers du 28 septembre 1998. EL 223 et EL 224 ... Elections municipales des 11 et 18 mars 2001.
Inventaire des archives électorales 1936-2019
Jan 10 2020 Elections cantonales des 11 et 18 mars 2001. EL 231 et EL 232. Election présidentielle des 21 avril et 5 mai 2002 et élections législatives.
LISTE DES NOUVELLES COMMUNES CONTAMINEES PAR LES
Sep 25 2002 du 23 mars 2001 relative à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites
– PREFECTURE –
Jun 20 2005 direction départementale de la jeunesse et des sports le 17 mars ... Tenue du registre des délibérations et des arrêtés - MAIRIE DE VIENNE .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2021-305
Oct 18 2021 Guy PATZLAFF adjoint au maire honoraire (1 page) ... VU l'arrêté préfectoral initial n° 13-2016-03-18-0006 du 18 mars 2016 portant agrément ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2019-119 PUBLIÉ
Nov 4 2019 A compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2020
