(guide des opérations dinventaire-2-1)
pour les collectivités territoriales et leurs groupements ». Comité national de fiabilité des comptes locaux. Juin 2014. Page 11. 11.
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DES COLLECTIVITES LOCALES. MINISTERE DES FINANCES. ET DES COMPTES PUBLICS. DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES. FERORTAN. Paris le 12 JUIN 2014.
La dématérialisation des factures des collectivités locales et des
1 janv. 2017 Les PME. Les micro-entreprises. Contexte de la facturation électronique 2017. Une nouvelle étape - l'ordonnance du 26 juin 2014 ...
CHAPITRE 1
12 janv. 2015 OPERATIONS D'INVENTAIRE. Comité national de fiabilité des comptes locaux. Juin 2014 ... Le patrimoine d'une collectivité figure à son bilan.
arrêté préfectoral 2014-452 portant règlement permanent du
Nice le 10 JUIN 2014 Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses ... lande
Diapositive 1
24 juin 2014 Préfecture – 24 juin 2014 ... «Dans les collectivités territoriales de la ... Les actes des collectivités locales deviennent exécutoires :.
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Table de correspondance M14-M57 – Comptes 65 juin 2014 M14
juin 2014. M14. M57. 651 - Redevances pour concessions brevets
RAA MODELE
15 juil. 2014 Bureau des Relations avec les Collectivités Locales. Arrêté préfectoral n° 1517 du 5 juin 2014 relatif à la composition.
arrêté préfectoral 2014-453
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. Vu l'arrêté préfectoral n°2014-452 du 10-06-2014 portant règlement ...
