La gestion des déchets par les collectivités territoriales
exemple : obligation d'une collecte des OMR en porte-à-porte7 au moins hebdomadaire dans les collectivités de plus de 500 habitants). La mission recommande
La règlementation de la publicité extérieure
exemple dans les agglomérations de moins de dix mille habitants qui ne font pour une commune de 6 500 habitants : 4 m² + 2 m² pour la tranche 2 000 à.
Guide pratique du contrôle budgétaire et financier
2 Dans les communes de 3 500 habitants et plus les groupements de communes qui comprennent au moins une telle commune
P01et04 COUV_2020 - AMF
1 déc. 2019 C. Dans les principaux établissements de la commune . ... des adjoints des communes de moins de 3 500 habitants ont été revalorisées.
Accroître les ressources financières des communes
le regard des acteurs communaux sur le potentiel financier interne de leurs communes est en train de se doter d'au moins un régisseur des dépenses.
Les amortissements
les communes de 3 500 habitants et plus ainsi que leurs établissements publics (centre communal d'action sociale caisse des écoles
48 réalisations de communes de moins de 3500 habitants
Face à l'accroissement de la population et à l'absence de bou- langerie dans un environnement proche Sébastien Couëpel
Le rôle des organisations paysannes dans la professionnalisation
23 janv. 2014 du moins pour les pays d'Afrique au sud du Sahara semble être porteuse ... concepts spécifiques conforme au modèle des autres sciences dont ...
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations
ministère de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer (MEEM); dans le cadre d'un groupe de 3 communes principales : de 8 500 à 25 000 habitants.
La densit.- concexempmes Int.
Cete de l'Ouest
