Loi fédérale sur la libre circulation des avocats 935.61
1 mars 2021 vu le message du Conseil fédéral du 28 avril 19993 arrête: ... l'Accord sur la libre circulation des personnes4.5 ... ACF du 24 avril 2002 ...
1 STATUT DU CONSEIL DE LEUROPE1 signé à Londres le 5 mai
signé à Londres le 5 mai 1949 amendé suivant les procès-verbaux du 6 novembre 1996
Vacances scolaires vaudoises
lundi 24 août lundi 23 août lundi 22 août 5 janvier 2020 du samedi 19 décembre 2020 au dimanche ... dimanche 28 avril. (dimanche de Pâques le 21 avril).
INIPOMP 40 mg RI
24 avril 2002 Laboratoires SANOFI-SYNTHELABO FRANCE ... 1 comprimé par jour pendant 4 semaines avec une éventuelle seconde période de 4 semaines.
OECD Efficacy Workshop On Certain Antimicrobial Biocides April 22
OECD Efficacy Workshop April 22-24 2002 Summary Report following countries and industry groups: France
Manifestations publiques
9 sept. 2022 23 avril 21 mai
COURSES CYCLISTES EN SUISSE ROMANDE 2022
Dernière mise à jour : 27.09.2022. Date. Lieu. Disciplines Catégories samedi 5 février 2022. Genève
Conseil économique et social
11 mars 2003 Point 5 de l'ordre du jour provisoire* ... 5. À sa onzième session en 2002 la Commission pour la prévention du crime et ... 24 avril 2002.
Arrêté du 3 juillet 2000 modifié1 modifiant la liste des
11 juin 2021 19 mars 2001 du 1er août 2001 et du 24 avril 2002
ANNEXE DESCRIPTIVE AU DIPLÔME
Accessible selon les modalités de Validation des Acquis de l'Expérience du décret 2002-590 du 24 avril. 2002 pour les candidats ayant au moins trois années
