Liste dorientation PAC 2019
1 sept. 2021 Interventions et mesures pour les programmes d'action cantonaux (PAC) ... 3 Liste d'orientation PAC 2019: Extrait pour les communes et les ...
LOI 175.11 sur les communes (LC)
4 Une commune issue d'une fusion de communes dont la population dépasse 1000 habitants les mesures propres à assurer l'ordre et la tranquillité publics ...
Directives programme trafic dagglomération (DPTA)
13 févr. 2020 2.7 Les mesures du projet d'agglomération . ... listes A doivent être intégrées au plan directeur concerné avec l'état « coordination ...
OPTI-MA : LISTE des mesures
Communes TOTAL. Secrétariat du Parlement et le Secrétariat de la Chancellerie d'Etat. Afin de maintenir l'indépendance du Parlement sur son administration
RÈGLEMENT 700.11.1 dapplication de la loi du 4 décembre 1985
19 sept. 1986 La CAMAC tient une liste des délégations commune par commune. 700.11.1. R. d'applic. LATC. Page 17 ...
721.0.1 - Loi sur la protection de la nature et du paysage (LPNat)
12 sept. 2012 3 L'Etat et les communes concernées collaborent en outre avec les ... 3 Les mesures à réaliser font l'objet d'un programme pluriannuel de ...
Avant-Projet définitif
outils choisis et fait l'objet d'une validation par les communes concernées et par le. Canton. MESURE. 1.2.2. LIGNE D'ACTION. 1.2. MESURE. 1.1.2. MESURE.
Guide des outils dévaluation de projets selon le développement
Check-list complémentaire pour le choix d'un outil d'évaluation Dans quelle mesure le projet satisfait-il les objectifs exprimés par les destinataires ?
Mesure D11 « Pôles de développement
La liste et les La présente mesure vaut système de gestion des zones d'activités au sens de l'art ... structures régionales et les communes concernées ;.
Loi sur les communes (LCo)
5 févr. 2004 munique à l'organe concerné lors de la première séance suivant leur réception; h) il prend les mesures d'urgence nécessitées par les ...
