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13 sept. 2016 Approbation du compte rendu du 16/06/2016: le compte rendu est approuvé à ... M. le Maire informe le Conseil Municipal que la parcelle A 997 ...
COMPTE RENDU DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/21
10 déc. 2021 La séance est ouverte à 18h30 par M. le Maire GUERIN Yannick. Le compte rendu du précédent Conseil municipal
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU. CONSEIL MUNICIPAL DU. MERCREDI 15 NOVEMBRE 2017 A19h30 sur Seine. Le Conseil Municipal du MÉE-SUR-SEINE s'est réuni en séance
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CONSEIL MUNICIPAL. Séance du Mardi 13 septembre 2016 à 20h30. COMPTE - RENDU. (Article L 2121 - 25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2020
7 oct. 2020 conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte-rendu.
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1 oct. 2016 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TOUSSIEU ... Vu l'avis favorable du Comité technique rendu le 13 septembre 2016.
secretariat general-20160915102622
Réception par le préfet : 13/09/2016. Ville de. LUNÉVILLE. CONSEIL approuve le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 9 juin 2016.
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2017 1 (mise à jour
10 juil. 2018 communication du compte rendu détaillé de la séance du conseil municipal du 21 juin 2016. 19/01/2017 02/02/2017 Oui.
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2021
30 nov. 2021 Ensuite le Maire met à l'approbation de l'Assemblée délibérante le compte rendu du précédent Conseil. Municipal réuni le 28 septembre 2021
Compte rendu de réunion de conseil du Jeudi 18 Janvier 2018
18 jan. 2018 Présents : Bernard ROHOU Louise-Anne LE GAC
