DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
11 déc. 2020 Les différentes versions du présent document et leurs dates de publication ... Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de ...
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
11 sept. 2020 Les différentes versions du présent document et leurs dates de publication ... Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de ...
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
Document de Référence du Réseau 2022 – Version 2 du 2 mars 2021. SNCF RÉSEAU Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour. Annexe 1.1.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
16 sept. 2019 Les différentes versions du présent document et leurs dates de ... prévoient le Code des transports et le décret n° 2003-194 du 7 mars 2003.
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10 sept. 2021 Version 3 du 10 septembre 2021 (publication des barèmes) ... Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de voyageurs et autres ...
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10 déc. 2021 Les différentes versions du présent document et leurs dates de publication sont ... Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour.
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10 déc. 2021 Les différentes versions du présent document et leurs dates de publication ... Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de ...
1 VERSION COMPAREE DRR 2021 V.2 et DRR 2021 V3
11 sept. 2020 Document de Référence du Réseau 2021 – version 2Projet mis en consultation V3 ... Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour.
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10 déc. 2021 Les différentes versions du présent document et leurs dates de publication ... Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de ...
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL
10 sept. 2021 Version 0 mise en consultation le 10… septembre 2021 ... Liste des annexes du DRR et date de dernière mise à jour. Annexe 1.1.
ÉLIGIBILITÉ DES DÉPENSES ET PIÈCES JUSTIFICATIVES
1 Conformément au règlement (UE) 1303 2013 et au décret d’éligibilité des dépenses les dépenses éligibles à un financement européen doivent être engagées et acquittées entre le 1er janvier 2014* et le
Les décrets d'application Arcep
La présente instruction précise les modalités d'application de l'arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités territoriales de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement sans ordonnancement préalable ou avant service fait
nationales d'éligibilité des dépenses des programmes
24/03/2021 Arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses d
Notice « Eligibilité/justificatifs des dépenses 21/27
Version du 18/10/2022 Mise à disposition de personnel (applicable au FEDER et FSE +) Seules les dépenses de mise à disposition de personnel à but non lucratif sont éligibles Cela veut dire que la facturation de la dépense de personnel est identique à la dépense de rémunération
Décrets arrêtés circulaires
Décrète : Art 1er – Conformément à l’article 65 1 du règlement (UE) no 1303/2013 Parlement et Conseil 17 décembre 2013 susvisé le présent décret fixe les règles nationales d’éligibilité des dépenses aux programmes
Décret n°[] fixant les règles nationales d’éligibilité des
CGET/MAE 13 janvier 2015
Qu'est-ce que le décret n'1300 du 6 décembre 2019 ?
- Décret n° 2019-1300 du 6 décembre 2019 (pdf - 162Ko) relatif aux modalités de l’autorisation préalable de l’exploitation des équipements de réseaux radioélectriques prévue à l’article L. 34-11 du code des postes et des communications électroniques (JO du 7 décembre 2019)
Qu'est-ce que le décret 1311 du 7 octobre 2021?
- Article 1 - Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements - Légifrance Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur ... > Article 1
Qu'est-ce que le décret exécutif n'13 110 du 17 mars 2013?
- Décret exécutif n°13-110 du 17 mars 2013 réglementant l'usage des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, de leurs mélanges et des produits qui en contienne. RÉFÉRENCE : JORA n° 17 du 27/03/2013
Qu'est-ce que le décret 0082 du 7 avril 2013 ?
- JORF n°0082 du 7 avril 2013 page texte n° 16 DECRET Décret n° 2013-292 du 5 avril 2013 relatif au régime de droit public applicable aux personnels des groupements d'intérêt public NOR: RDFF1239082D
