RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
? ?? ????? ???? ?? Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2006
SOMMAIRE
?? ?? ?????? ???? ?? APPEL A LA GENEROSITE PUBLIQUE. Calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel a la générosité publique pour l'année 2005.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-029 PUBLIÉ
?? ????? ???? ?? mener une opération d'appel à la générosité publique au profit du ... LISTE DES COMMUNES RURALES DU MORBIHAN AU TITRE DE L'ANNEE 2016.
recueil n°1
?? ???? ????? ???? ?? Article 1er : Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2013 est fixé ainsi qu'il suit :.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
?? ???? ????? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2012
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
?? ???? ????? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2012
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
? ???? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2009
SOMMAIRE
?? ???? ????? ???? ?? RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES- ... arrêté portant autorisation d'appel à la générosité publique fonds de ...
La préfecture et les sous-préfectures
?? ????? ?????? ???? ?? préfet de la Vendée;. Vu le calendrier national fixant la liste des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2022 ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-004 PUBLIÉ
?? ???? ????? ???? ?? 56-2016-01-22-002 - Arrêté du préfet de la région Bretagne du 22 ... calendrier annuel des journées nationales d'appel à la générosité ...
