18 sept 2015 Le DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la. Commune de SAINT-CASSIEN
28 sept 2015 SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 OCTOBRE 2015. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2015.
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL. DU VENDREDI 2 OCTOBRE 2015. AFFJUR/GLLF/MM. Date de convocation : 25 septembre 2015. Date d'affichage : 25
3 oct 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015. COMPTE RENDU. DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
2 nov 2015 1 - Adoption du procès-verbal du 21 septembre 2015. 2 - Compte ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2015 – ORDRE. CHRONOLOGIQUE.
21 sept 2015 2 5 SEP. 2015. COMPTE RENDU DES ARRETES DU 1er AU 30 JUIN 2015. Numéro Date de l'acte ... Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2015.
28 sept 2015 Séance du : 22 septembre 2015. Compte-rendu affiché le 29 septembre 2015. Date de convocation du Conseil Municipal: 15 septembre 2015.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 28 SEPTEMBRE 2015. -=-=-=-=-=-=-. Le vingt-huit septembre de l'an deux mille quinze à vingt heures
29 sept 2015 séance publique sous la présidence de M. Jean-Christophe VITALE
Municipal d'OSTRICOURT se sont réunis au lieu ordinaire de séances sous la 12 – ANNULATION DE LA DELIBERATION 2015/057 DU 25 SEPTEMBRE 2015 PORTANT ...