The Download link is Generated: Download https://www.vienne.gouv.fr/content/download/13255/89739/file/2017_05_Arrêté emploi du feu & brûlage déchets verts V DEF_signé.pdf


RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-151

27 août 2021 PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-08-27-00011 - Arrêté n° 2021-DCL-MACJ 2021-02 en date du 27 août 2021 donnant délégation de signature à ...



PRÉFÈTE DE LA VIENNE

24 mai 2017 SUR proposition de Monsieur le sous-préfet directeur de cabinet ; ... de Blossac – BP 541 – 86 020 Poitiers Cedex) dans un délai de deux ...



Arrêté du 5 janvier 2021 relatif à la lutte contre les bruits du voisinage

5 jan. 2021 PRÉFET. DE LA VIENNE. Liberté. Égalité. Fraternité ... sous-préfet hors classe secrétaire général de la préfecture de la Vienne;.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-049

31 mar. 2021 PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2020-155

27 nov. 2020 PREFECTURE de la VIENNE - 86-2020-11-27-002 - Arrêté n° 2020 -SG-DCPPAT-071 donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2019-003

10 jan. 2019 PREFECTURE de la VIENNE. 86-2019-01-09-002 - Arrêté n° 2019-SG-DCPPAT-001 donnant délégation de signature à. Madame Paquita BANNIER-GAUTHIER ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2018-060

11 jui. 2018 PREFECTURE de la VIENNE - 86-2018-06-08-004 - Arrêté n° 2018-SG-DCPPAT-024 donnant délégation de signature à Monsieur Émile SOUMBO.



2022-07-ORGANIGRAMME PREF.odp

ORGANIGRAMME DE LA PRÉFECTURE DE LA VIENNE. PRÉFET DE LA VIENNE. J-M. GIRIER. DIRECTRICE DE CABINET. A. MALLICK. Adj. :F. METIVIER. SECRÉTAIRE. GÉNÉRALE.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2017-118

2 nov. 2017 PREFECTURE de la VIENNE - 86-2017-11-02-002 - Arrêté n°2017-SG-DCPPAT-02 donnant délégation de signature à M. Jocelyn SNOECK sous-préfet de.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2022-035

7 mar. 2022 sous-préfète directrice de cabinet du préfet de la Vienne (4 pages). Page 129. 86-2022-03-07-00015 - Arrêté N° 2022-SG-DCPPAT-004