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7/01/2022 Date de convocation du Conseil Municipal : 03 janvier 2022 ... Vu l'arrêté du 19 mars 2015 pris pour l'application du décret n° 2014-513 aux ...
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
5/03/2021 ... en mairie et sur le site internet de la commune (www.moussac-sur-vienne.fr) ... Date de convocation du Conseil Municipal : 01 mars 2021.
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Vendredi 29 mai 2015. Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable sur le site internet de la Préfecture (www.vienne.gouv.fr).
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5/02/2015 3. Journal municipal de La Calmette - décembre 2015 - n°15. Le mot du maire ... turelle le Conseil général a mis en place un guichet.
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11/01/2019 VU la délibération n° 3/08/2016 du conseil municipal de Rodilhan du 2 août ... mairie inséré sur le site internet de la préfecture du Gard
RAPPORT
2 mai 2017 présentation du projet finalisé au Conseil Municipal
Numéro 3
22/11/1992 pour la préparation des budgets 2015 (Mairie et ... Enfin pour répondre à l'obligation ayant pris effet en Mars 2015
MAIRIE DE RODELLE BULLETIN MUNICIPAL
LOCATION REZ DE CHAUSSEE COMPLET & PARC (avec couchage moins de 3 nuitées) Le Conseil Municipal dans sa séance du 14 avril 2016
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Le site de Aldevienne continue de fonctionner avec l'entreprise DECONS. mars 2015 le conseil municipal a approuvé le résultat des comptes de l'année ...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12
31/12/2018 Vu les arrêtés interministériels du 20 mai 2014 du 19 mars 2015
