MOUSSAC INFO n°6 – Février 2009
1. MOUSSAC INFO. N° 68 – Mars 2021. Le mot du Maire Jérôme Chantemargue - Conseiller municipal ... Tourisme - Responsable du site du moulin. Chauvet.
RAPPORT
Le 16 décembre 2014 le Conseil Municipal de L'ISLE-JOURDAIN se déclare favorable Février 2013
Arrêté dextension CC Leins Gardonnenque
territoriales modifiée par la loi n° 2012-281 du 29 février 2012 visant à CONSIDERANT qu'en l'absence de délibération de son conseil municipal l'avis.
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VU l'arrêté n° 2013-SG-SCAADE-92 en date du 12 juillet 2013 donnant Moussac sur Vienne ... Mairie (salle du conseil municipal)- Electeurs de A à D.
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VU l'arrêté n° 2013193-0003 du 12 juillet 2013 donnant délégation de Ledit bureau de vote se tiendra à la Mairie. ... Moussac sur Vienne. Nérignac.
OBSERVATIONS APPORTEES PAR RESEAU FERRE DE FRANCE
30 janv. 2007 Le Conseil Municipal propose des moyens de rétablissement pour l'un des chemins de ... du ministre en charge des transports de février 2013.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 janv. 2020 Le directeur général des collectivités locales. Vu le décret no 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale ...
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5 févr. 2015 Journal municipal de La Calmette - décembre 2015 - n°15. SOMMAIRE. Édito du maire. Dans la commune. Culture - Festivités. Enfance - jeunesse.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27
27 févr. 2018 1. PROCES VERBAL DU. CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FEVRIER 2018 ... Vu l'arrêté inter préfectoral du 29 mars 2013 prolongeant cette ...
BILAN SCIENTIFIQUE 2 0 1 6 VIENNE
maire de Lussac-les-Châteaux de M. Axel Augier de. Moussac
