8 jul 2010 du Conseil Municipal des 20 mars 2008 et 30 avril 2009 sont portés à la connaissance de l'Assemblée. N°. DEPOT EN. PREFECTURE LE.
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 26 MARS 2008 Date de la convocation : 20 mars 2008. Etaient présents :.
12 mar 2012 Le Maire considérant la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2008 lui déléguant certaines attributions prévues par l'article L2122 ...
5 abr 2008 M. le Maire les adjoints et des membres du conseil municipal lui ont ... 2ème REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 20 mars 2008.
au nom de monsieur Joël TONDUSSON maire
19 jun 2008 Réunion d'installation du Conseil Municipal du 21 mars 2008. Le 21 mars 2008 à 20 heures
Hubert Wulfranc au poste de maire lors du conseil d'installation tenu cinq jours Le Stéphanais spécial élection municipale
16 mar 2008 COMPTE RENDU DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... municipal le vendredi 21 mars 2008 à 20 h 30 afin d'élire le maire
Par délibération n' 2007/1453 du 18 décembre 2007 le conseil municipal a conformément à l'arrêté municipal n' 2008/1006 du 20 mars 2008.
26 nov 2009 du Conseil Municipal des 20 mars 2008 et 30 avril 2009sont portés à la connaissance de l'Assemblée. N°. DEPOT EN. PREFECTURE LE.