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11 jul. 2016 Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions. 3 - BILAN CONCERTATION PETITE REPUBLIQUE. Monsieur BENSOUSSAN rappelle à l'Assemblée que les ...
11 jul. 2016 Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Deschambault-Grondines tenue le lundi 11 juillet 2016 à 20 heures 02 minutes ...
11 jul. 2016 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Commune de Saint-Lyé. SEANCE DU 11 JUILLET 2016. Date de la convocation : 06 juillet 2016.
11 jul. 2016 MAIRIE DE CAEN. Direction des Assemblées. CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 11 juillet 2016 à 19h15. ORDRE DU JOUR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2016 à l'Etat pour la réalisation de 11 projets d'un montant total de 2 953 42026 €. N°676 du 16 mars 2016 – Avenant ...