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DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS. SÉANCE DU mardi 7 avril 2015 à 18 heures 30 en séance publique sur convocation de monsieur.
H.R. DELIBERATION N°20150021 DU CONSEIL MUNICIPAL
7 avr. 2015 DELIBERATION N°20150021 DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 7 avril 2015. Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que : - la convocation ...
AVIS DE CONVOCATION
27 AVRIL 2015. Séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de F.B. Concept révisé en date du 7 avril 2015
Délibérations de la séance du 27 mai 2015
27 mai 2015 Le 27 mai deux mille quinze. Le Conseil Municipal de la Commune du Palais-sur-Vienne
COMMUNE DE DAINVILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 avril 2015 ses séances sous la présidence de Madame Françoise ROSSIGNOL
SÉANCE DU 13 AVRIL 2015
20 avr. 2015 Le Conseil Municipal est convoqué en séance ... Fait à Beauvais le 7 avril 2015 ... Fiche-action n° 2 '' Tournoi des Frères acte III ''.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13
DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 13 AVRIL 2015. Convocation : 7 avril 2015 ... LE CONSEIL MUNICIPAL APRES AVOIR DELIBERE PAR 29 VOIX POUR et 2 VOIX.
Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de
27 avr. 2015 SEANCE DU 27 AVRIL 2015. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 29 AVRIL 2015. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 AVRIL 2015.
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23 avr. 2015 2- siéger au Conseil des Quartiers ... convoqué s'est réuni à la Mairie
CM 07/05/2015 Page 1 Conseil Municipal Séance du 7 Mai 2015
Page 2. PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 7 Mai 2015. Date de la convocation : Jeudi 30 avril 2015. Nombre de membres en exercice : 29.
