1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
de la réunion du Conseil municipal du 23 février 2015. Ces orientations ont été COMPTE RENDU_ CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2015. 2/12. FONCTIONNEMENT.
CR CDQ PILEU 2014 12 10 validé le 2015 03 23 pour web
10 Dec 2014 compte rendu validé lors du Conseil de quartier du 23 mars 2015. Réunion du ... session et l'arrivée de la nouvelle équipe municipale.
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Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 23 mars 2015. Il est proposé aux conseillers municipaux d'approuver ce compte-rendu.
Séance du conseil municipal du 27 avril 2015 Page 1 PROCÈS
27 Apr 2015 La période de questions se termine à 19 h 21. 5. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 mars 2015. RÉSOLUTION N° 15-04-02.
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Compte rendu de la réunion du. Conseil Municipal le 23 mars 2015. L'an deux mil quinze le lundi vingt trois mars 2015 à 20H30
c+allais
16 Sept 2021 Vu la délibération du Conseil municipal du 23 mars 2015 approuvant la ... du territoire habitat et urbanisme
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE QUARTIER DU PILEU
Réunion du LUNDI 23 MARS 2015. Version N°3. Page 1 sur 11 conseil de quartier et verra en mairie tous les dossiers qui concernent le Pileu.
Conseil dÉtat N° 386350 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ______ Inédit
17 Jun 2015 23 et 30 mars 2014 pour la désignation des conseillers municipaux de la commune de ( ... enregistrés les 10 décembre 2014 et 23 mars 2015 au.
PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du vendredi
27 Mar 2015 Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 27 mars 2015. ... Commission communale des impôts directs du 23 février 2015.
Refonder la démocratie locale à Grenoble LES CONSEILS
12 Mar 2015 27 septembre 2014 Réunion publique d'information et lancement ... 23 mars 2015 Le Conseil municipal doit voter la délibération.
