COMPTE RENDU du Conseil Municipal séance du 04 avril 2016
04-Apr-2016 Budget principal – Commune : Comptes administratifs 2015 ... dessin de la ville de Riom et 1 300 € de participations aux frais engagés.
RAPPORT ANNUEL
En application de la loi n°2015-991 du 07/08/2015 portant Nouvelle Le compte administratif de l'eau clôture l'année 2018 sur un résultat positif de 580 ...
Appui à lorganisation du transfert du contentieux des TASS TCI et
Par lettre du 19 août 2015 la ministre de la justice et la ministre des juge judiciaire et le juge administratif sur la base de blocs cohérents.
20161220_Rapport SNTEDD
18-Aug-2015 2020 (SNTEDD) adoptée en février 2015
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL
19-Sept-2016 la commune pour répondre au rapport d'observations définitives. delaChambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes reçu le 4 août 2015 ...
Les chiffres-clés de la Justice 2015
05-Oct-2015 5) ; C administratifs et techniques (cat. 6). Les personnels des juridictions administratives et de la commission nationale des comptes de ...
Chambre régionale po. rm vn :
24-Mar-2016 Par lettre citée en référence je vous ai communiqué le rapport ... des subventions aux associations est annexé au compte administratif
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2020 1 (mise à jour
18-Jun-2021 2) le rapport joint au compte rendu du comité de suivi de la carrière de ... comptable 2015 le budget primitif et le compte administratif ;.
1-Rapport Cour des Comptes Maternités
Enregistré à la Présidence du Sénat le 21 janvier 2015. RAPPORT D´INFORMATION établissements entre eux mais aussi de l'hôpital et de la ville.
Programme national nutrition santé 2019-2023
objectif affiché dans le PNNS 2011-2015 de réduction de ces inégalités. alimentation favorable à la santé prend en compte la culture alimentaire ...
