The Download link is Generated: Download https://www.ville.terrebonne.qc.ca/uploads/html_content/terrebonne_docs/proces-verbel--Conseil-municipal--6-juillet-2015.pdf


1 MAIRIE DE CLAMART (HAUTS DE SEINE) ______ CONSEIL

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 9 JUILLET 2015. Par suite d'une convocation en date du 3 juillet 2015 les membres composant le 



Compte-rendu CM séance du 10_07_2015

10 jul 2015 Le 10/07/2015 à vingt et une heures le Conseil Municipal de Serqueux



1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET

6 jul 2015 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal tenues les 1 er et 19 juin 2015. 3.



Procès verbal 09 07 2015

4 jun 2015 3. Mairie de Saint-Berthevin - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2015. Etat des décisions et contrats pris en vertu des ...



04- PROCES VERBAL - CM 03 07 2015

3 jul 2015 le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LÉGER-LES-VIGNES dûment ... Approbation du procès-verbal de séance du 03 Juillet 2015.



Untitled

30 nov 2015 VU l'arrêté préfectoral n°15-DRCTAJ/1-384 du 3 juillet 2015 ... du conseil municipal de Longeville-sur-mer en date du 13 juillet 2015;.



Ville dAMBERIEU-EN-BUGEY CONSEIL MUNICIPAL 10 JUILLET

10 jul 2015 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2015. 3/31. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22.



PROCES VERBAL AU conseil municipal 10 07 2015 affichage

Commune de Holtzheim délibérations du conseil municipal du 10 juillet 2015. 3. Acceptation d'un don et autorisation de signer l'acte notarié y afférent.



PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE AVIS DE

6 jul 2015 conformément à l'article 477.3 alinéa 3 de la Loi sur les cités ... exécutif du 1er juillet 2015 que le conseil municipal de la Ville de.



Untitled

9 jul 2015 Le 3 juillet 2015. CONSEIL MUNICIPAL. LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE: ... 3. AVIS DE LA VILLE DE MELUN SUR LE PROJET DE.