COMPTE RENDU DE LA REUNION du 26 juin 2015 - CAMPBON
26 juin 2015 Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il apparaît nécessaire de réviser le Plan. Local d'Urbanisme (PLU) afin de :.
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 22 juin
22 juin 2015 Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2015 a été adopté à l'unanimité. Pour : 42 Rassemblement Citoyen de la Gauche ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 MAI 2015
26 mai 2015 Le compte –rendu de la réunion du 28 avril 2015 a été adopté à l'unanimité. TRAVAUX : Lotissement les Frênes : Le Conseil Municipal décide à l' ...
Untitled
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015. COMPTE RENDU. Les membres du Conseil Municipal de la Commune de JUVISY-SUR-ORGE légalement convoqués le.
Mairie de La Rivière- Drugeon
Mairie de La Rivière - Drugeon. COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 26 juin 2015. Sur convocation du 19 juin 2015. Etaient excusés Marie-Hélène MAYOR.
COMMUNE DALBERTVILLE
COMPTE RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 26 MAI 2015. VU POUR AFFICHAGE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
26 mai 2015 Le compte-rendu de la séance du 29 avril 2015 a été adopté à l'unanimité ... Vu la délibération du Conseil municipal en date du 27 Mai 2014 ...
23 juin 2015 Présidence : Monsieur Olivier DELAPORTE Maire
23 juin 2015 (jusqu'au point 26) Laurent BOUMENDIL
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
7 avr. 2015 COMPTE RENDU. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170). Séance du 26 mai 2015. Le vingt-six mai 2015 à 20 ...
1 VILLE DE DEUIL-LA-BARRE Direction Générale des Services PA
26 mai 2015 Direction Générale des Services. PA/CM. COMPTE RENDU. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015. ETAIENT PRESENTS : Madame SCOLAN Maire
