Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des
13-Jul-2021 Session ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le 13 juillet 2021 à 19 h 30.
Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des
07-Jun-2022 Session extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le mardi 7 juin 2022 à 18h30.
Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des
08-Jun-2021 La séance est ouverte à 19h30 par Monsieur Guy Charbonneau maire de la Ville de Sainte-Anne- des-Plaines et Madame Geneviève Lazure agit comme ...
Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des
29-Oct-2021 Session extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le vendredi 29 octobre 2021 à 8h00.
Monsieur Christian BAPTISTE Maire SESSION ORDINAIRE DU
18-Sept-2020 Par conséquent il est demandé au conseil municipal : - d'approuver la présente Convention Territoriale Globale liant la ville de. Sainte-Anne à ...
2020-11-10 - Procès-verbal
10-Nov-2020 Session ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le 10 novembre 2020 à 19 h 30.
Compte-rendu Session Ordinaire conseil municipal En date du 23
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. VILLE DE SAINTE-ANNE. COMPTE-RENDU. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU. MERCREDI 23 DECEMBRE 2020.
VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE PROVINCE DE QUÉBEC
18-Feb-2021 de Montréal sous le numéro 04-047 constitue le Plan d'urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue;. ATTENDU QUE le conseil municipal a ...
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qui se rendra régulièrement à votre domicile. Formulaire d'inscription téléchargeable sur le site www.ville-sainteanne.fr. Bulletin Municipal de la Ville
Politiques des aînés Ville de Sainte-Anne-des-Monts
Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts appuie sans réserve la démarche et les objectifs que. MADA Haute-Gaspésie a élaborés.
