2.3 Désignation de l'inventeur . Droits exigibles de dépôt et de recherche . ... l'invention et ne comporter aucune dénomination de fantaisie selon ...
20 juin 2017 destinées aux examinateurs de l'OMPIC et aux créateurs potentiels ... dénomination sociale ou nom commercial l'emploi du mot solde(s)
27 nov. 2017 4- Recherche GRATUITE (RC et PI) ... Industrielle et Commerciale (OMPIC). ... En 2017 l'OMPIC a développé une nouvelle version de cette ...
16 nov. 2017 du rapport de recherche préliminaire (B10) . ... Désignation d'un mandataire si le déposant n'est pas domicilié au.
Procès-verbal. PV. Recherche et développement. R & D. Section sect. brevets au Maroc des études sont en cours d'élaboration à l'OMPIC.
16 nov. 2017 du rapport de recherche préliminaire (B10) . ... Désignation d'un mandataire si le déposant n'est pas domicilié au.
25 nov. 2021 www.directinfo.ma. Bases de données de recherches d'information sur les entreprises immatriculées au registre de commerce et sur les titres de.
les dénominations sous toutes les (OMPIC). L'enregistrement d'une marque offre une protection plus ... choisie en procédant à une recherche.
au registre de commerce et des personnes physiques avec une recherche avancée pour est invité à Choisir le type de la demande (Dénomination ou enseigne).
CADRE RESERVE A L'OMPIC. Dénomination sociale d'une société commerciale. Dénomination d'une succursale d'une société étrangère. N° de demande :.