Partie A : Examen de la demande quant à la forme et des questions
2.3 Désignation de l'inventeur . Droits exigibles de dépôt et de recherche . ... l'invention et ne comporter aucune dénomination de fantaisie selon ...
Directives dexamen dune demande de certificat négatif (Version
20 juin 2017 destinées aux examinateurs de l'OMPIC et aux créateurs potentiels ... dénomination sociale ou nom commercial l'emploi du mot solde(s)
Guide dutilisation
27 nov. 2017 4- Recherche GRATUITE (RC et PI) ... Industrielle et Commerciale (OMPIC). ... En 2017 l'OMPIC a développé une nouvelle version de cette ...
office marocain de la propriété industrielle et commerciale (ompic)
16 nov. 2017 du rapport de recherche préliminaire (B10) . ... Désignation d'un mandataire si le déposant n'est pas domicilié au.
Guide sur le brevet dinvention
Procès-verbal. PV. Recherche et développement. R & D. Section sect. brevets au Maroc des études sont en cours d'élaboration à l'OMPIC.
office marocain de la propriété industrielle et commerciale (ompic)
16 nov. 2017 du rapport de recherche préliminaire (B10) . ... Désignation d'un mandataire si le déposant n'est pas domicilié au.
Séminaire OMPI-OMPIC
25 nov. 2021 www.directinfo.ma. Bases de données de recherches d'information sur les entreprises immatriculées au registre de commerce et sur les titres de.
WIPO Publication No. 900 (Making a Mark)
les dénominations sous toutes les (OMPIC). L'enregistrement d'une marque offre une protection plus ... choisie en procédant à une recherche.
GUIDE DUTILISATION DES SERVICES EN LIGNE DE LOMPIC
au registre de commerce et des personnes physiques avec une recherche avancée pour est invité à Choisir le type de la demande (Dénomination ou enseigne).
DEMANDE DE CERTIFICAT NEGATIF
CADRE RESERVE A L'OMPIC. Dénomination sociale d'une société commerciale. Dénomination d'une succursale d'une société étrangère. N° de demande :.
