AVIS DE MARCHÉ FNS. Mode de passation. Travaux. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non.
29 févr. 2016 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non ... L'avis implique : un marché public.
La reproduction d'informations contenues dans le présent document n'est possible Amélioration des procédures de passation des marchés publics.
Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
30 juin 2017 sont venus à l'OMC pour participer au Forum public qui est ... marché. Les Accords de l'OMC leur accordent des périodes.
11 avr. 2017 Le présent rapport préparé pour le cinquième examen de la politique commerciale de la Suisse et du Liechtenstein
17 déc. 2015 des marchés n'est pas le seul objectif de l'OMC. En effet ... marché. Les Accords de l'OMC leur accordent des périodes.
12 juin 2013 Le présent rapport est également disponible sous ... À une réunion des parties à l'Accord de l'OMC sur les marchés publics qui s'est tenue ...